Informations juridiques
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site MADE OF DREAMS BY EVA l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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Le présent site MADE OF DREAMS BY EVA est édité par MADE OF DREAMS BY EVA, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro de SIRET 913 678 306 00022, dont le siège social est situé au 1 Via Danielle Casanova, 20232 Oletta, France.
Entrepreneur individuel : Madame Eva De Nuzzo
Email : ma****************@***il.com
Téléphone : pour toute demande de contact par téléphone, merci d’écrire un mail à l’adresse citée ci-dessus.
Adresse : 1 Via Danielle Casanova, 20232 Oletta
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La directrice de la publication du site est Madame Eva De Nuzzo, résidant au 1 Via Danielle Casanova, 20232 Oletta.
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AGENCE KEZA CREATION
M. Fabrice DUKUZIMANA
14 rue Jacques Fages
09100 PAMIERS – France
Tél : +33 (0)6 66 11 77 33
Email : co*****@**********on.com
Site internet : www.kezacreation.com
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Le site est hébergé par OVHcloud, SAS au capital de 50 000 000 €
Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
N° SIREN 424 761 419 RCS LILLE
Tél : +33 (0)8 203 203 63
Site : www.ovhcloud.com
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Le site est en principe accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En dehors des périodes de mise à jour, le site est accessible à tout utilisateur souhaitant prendre connaissance des différents services et produits proposés par l’Éditeur, en tant que créatrice de bijoux en pierres fines.
L’Éditeur peut insérer sur le site des liens vers d’autres sites internet. La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée au titre du contenu de ces sites tiers. Tout lien hypertexte vers tout ou partie du site « MADE OF DREAMS BY EVA » doit être préalablement autorisé par l’Éditeur, qui se réserve la possibilité de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait contraire à son objet, à sa ligne éditoriale ou aux bonnes mœurs.
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MADE OF DREAMS BY EVA conçoit et commercialise des bijoux artisanaux en or laminé 14 carats (gold filled), pierres fines, bijoux personnalisés, créations sur mesure ainsi que des cartes cadeaux.
Chaque création est réalisée artisanalement et peut présenter de légères variations inhérentes au travail manuel, ce qui contribue à son caractère unique.
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L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, créations, designs et éléments visuels) est la propriété exclusive de MADE OF DREAMS BY EVA, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout contenu du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
La marque « MADE OF DREAMS BY EVA » ainsi que les modèles de bijoux artisanalement créés sont déposés auprès de l’INPI. Toute reproduction ou imitation non autorisée de la marque ou de ses modèles est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.
Le présent Site est la propriété intégrale de l’Éditeur. MADE OF DREAMS BY EVA est une marque déposée détenue par Madame DE NUZZO EVA, celle-ci se réserve le droit d’intenter toute action en justice lui permettant de défendre sa marque.
Le site a été créé par Fabrice Dukuzimana, webmaster de l’AGENCE KEZACREATION.
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MADE OF DREAMS BY EVA s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
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MADE OF DREAMS BY EVA, en qualité de responsable de traitement, collecte et traite les données à caractère personnel des clients et utilisateurs du site dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et, le cas échéant, de l’envoi d’informations commerciales si l’utilisateur y a consenti.
Les modalités complètes de ces traitements (finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, droits des personnes et modalités d’exercice) sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité de ses données. Il peut exercer ses droits en écrivant à : ma****************@***il.com
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En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.
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